Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par [À COMPLÉTER : raison sociale], [À COMPLÉTER : forme juridique, ex. SASU] au capital social de [À COMPLÉTER : montant] €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [À COMPLÉTER : ville RCS] sous le numéro [À COMPLÉTER : SIREN/SIRET].

Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
E-mail : contact@clic-emotion.com

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom du responsable]

2. Hébergement

Le site est hébergé par [À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur, ex. Vercel Inc.], [À COMPLÉTER : adresse de l'hébergeur].

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, icônes) est la propriété exclusive de [À COMPLÉTER : raison sociale] ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces éléments, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

[À COMPLÉTER : raison sociale]s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par des tiers. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. [À COMPLÉTER : raison sociale]n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.